Régulièrement mis en cause pour son épaisseur, le code du travail a pourtant bien moins grossi ces dernières années que d’autres codes juridiques.
La taille du code du travail est devenue, en France, l’argument générique utilisé pour critiquer la complexité de notre droit du travail. Après François Bayrou en mars 2013 et mai 2017, c’est l’Institut Montaigne – un club de réflexion plutôt libéral – qui fait remarquer, dimanche 28 janvier, qu’il était plus épais qu’A la recherche du temps perdu, de Marcel Proust, (qui oscille entre 2 400 et 4 200 pages en sept tomes, selon les éditions et l’interlignage).
Repris en chœur, cet argument de la taille « se passe de commentaire », pouvait-on lire en 2013 sur le compte Twitter de la députée Valérie Boyer (Les Républicains), qui publiait à l’appui une photo montrant l’évolution, en poids et en nombre de pages, dudit code.
A contre-courant du discours plutôt libéral sur l’épaisseur du livre, un collectif de vingt-trois universitaires (le groupe de recherche pour un autre code du travail) proposait en mars 2017 une réécriture en profondeur pour le réduire à 408 pages. Principale raison invoquée :
« L’actuel code est complexe non seulement parce qu’il a été mal rédigé au fil des années, mais à chacun des ajouts s’est additionnée une pluie d’exceptions. »
Un code largement jurisprudentiel
Comme l’a calculé Slate.fr en juillet 2017, le code du travail n’est pas celui qui a connu la plus grosse inflation législative depuis 2003. Le code monétaire et financier a grossi de 12,8 % entre 2003 et 2013, celui de l’éducation de 6,3 % contre 3,4 % pour celui du travail.
« Il est loisible de s’effrayer face aux 3 000 pages de notre code [du travail] », écrivait l’économiste Jean-Yves Archer dans Le Figaro en 2015, avant de rappeler que l’accusé doit son épaisseur « aux textes législatifs et réglementaires », mais surtout « à la reproduction des principales jurisprudences », sans même évoquer les pages finales qui font la correspondance entre les anciens et les nouveaux textes. Autrement dit, ces 3 142 pages et leur épaississement viennent aussi bien du législateur que des magistrats.
Contactées par Le Monde, les éditions Dalloz n’ont pas encore répondu sur la proportion que ces reproductions de jurisprudence occupent dans la version 2017-2018 du code du travail, néanmoins on peut les estimer à environ un quart du total.
De l’épaisseur comme argument contre le droit du travail
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Un ouvrage au hasard
Les 20 volumes des Rougon Macquart, d’Emile Zola
9 872 pages
3,1 × plus épaisque le code du travail
Source : lemonde.fr (30 janvier 2018)
